Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Directeur de publication : Les jolis trop drôles, Vanessa AUGRAS
Siège social : 4, rue de l’Eglise 36110 ROUVRES-LES-BOIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée au capital 10 000,00 €
TVA intracommunautaire : FR89931886527
SIRET : 931 886 5270 0015 – NAF : 8891A
Adresse électronique : Formulaire de contact
Téléphone : 07 76 02 07 48 / 09 83 72 92 08
Réalisation du site : Corinne Fauvet-Bodin, Nexphasis Informatique
L’hébergement est assuré par SAS OVH – https://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Crédit images : Freepik, Flaticon, Les jolis trop drôles.
Propriété Intellectuelle et contrefaçons :
Les Jolis Trop Drôles, Vanessa AUGRAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Les Jolis Trop Drôles, Vanessa AUGRAS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.